Catégorie affichée : Répertoire au complet
Le règlement sur les nuisances encadre les bruits pouvant nuire au voisinage audible au-delà des limites de terrain ;
Est permis tout bruit émis entre :
9 h et 22 h le dimanche;
7 h et 22 h du lundi au jeudi inclusivement;
7 h et 23 h le vendredi;
9 h et 23 h le samedi.
De plus, nul ne doit installer ou laisser installer, utiliser ou laisser utiliser un haut-parleur ou un appareil amplificateur de sons à l’extérieur d’un édifice lorsque les sons produits par un tel haut-parleur ou appareil amplificateur sont susceptibles de troubler la paix, la tranquillité, le confort, le repos, le bien-être du voisinage ou d’un seul citoyen ou de nature à empêcher l’usage paisible de la propriété dans le voisinage.
En tenant compte de ce qui précède; l’utilisation d’une tondeuse à gazon entre 22 h et 9 h le lendemain est prohibé.
Non.
Le remplacement de vitres, de baies vitrées ou d’une fenêtre ne nécessite pas de permis si l’ouverture demeure de la même dimension que celle existante.
Non.
En vertu du règlement sur les permis et certificats, les travaux de remplacement de bardeaux de toiture représentent de menus travaux et ne nécessitent donc pas de permis
Consultez la section sur les permis ici pour plus d’information.
OUI : Quel que soit l’état de l’arbre, un permis est obligatoire. Une procédure simplifiée et rapide est cependant en place pour les cas simples.
En remplissant le formulaire sur la page de l’implication bénévole.
L’installation de toilettes à faible débit, de pommes de douche et de robinets à débit contrôlé, permet de réduire efficacement la consommation d’eau potable. La récupération de l’eau de pluie est également à encourager!
Toutes les informations vous sont indiquées sur la page compost.
Il existe plusieurs façons d’effectuer votre changement d’adresse :
- Vous pouvez soit le faire en ligne directement via ce formulaire : https://dev.sadl.qc.ca/formulaire-de-demande-de-changement-dadresse/
- Vous pouvez compléter le présent formulaire changement_adresse et nous le transmettre par la (poste) ou par courriel (info@sadl.qc.ca).
- Nous téléphoner au 450 224-2675, poste 221 ou vous déplacer directement à la mairie durant les heures d’ouverture.
Premièrement, vous pouvez consulter la page des plantes envahissantes.
Si vous ne trouvez pas l’information, communiquez avec nous au poste 
226 ou au poste 230.
En cliquant ici.
Vous pouvez demander l’installation d’une lumière de rue en complétant la (requête). La Municipalité analysera votre demande en fonction de la sécurité, des priorités budgétaires et de l’opinion de votre voisinage.
En cliquant ici
En contactant ces organismes :
Écono-mixte (Sainte-Adèle), 450 229-7603
Ouvroir Sainte-Adèle, 450 229-9232
Ouvroir Saint-Sauveur, 450 227-1445
Le domicile ou la résidence est une question de fait que les officiers municipaux ne contrôlent pas. Ils ne peuvent donc certifier qu’une personne est domiciliée ou réside à un endroit ou un autre. Le commissaire à l’assermentation peut par contre assermenter la déclaration d’une personne à l’effet qu’elle déclare solennellement qu’elle est domiciliée ou qu’elle réside à Sainte-Anne-des-Lacs. Il est préférable d’obtenir, au préalable, un rendez-vous au bureau auprès du commissaire à l’assermentation au 450 224-2675, poste 221.
Si votre propriété ou un de vos biens a été endommagé lors du déneigement et que vous souhaitez nous en faire part, veuillez remplir la (requête) et ce, avant le 15 mai de chaque année.
Si vous constatez la présence d’un nid de poule, vous pouvez nous le faire savoir en complétant la (requête).
Par la poste –
Par chèque libellé au nom de la Municipalité de Sainte-Anne-des-Lacs.
S.V.P. joindre votre coupon de paiement en s’assurant que le numéro de matricule y apparaît.
Au comptoir de la mairie –
En argent comptant ou par chèque libellé au nom de la Municipalité.
Par paiement direct (carte débit seulement).
N.B. : les cartes de crédit ne sont pas acceptées.
Par Internet –
Par l’intermédiaire du site Internet des institutions financières.
Vous pouvez emprunter des livres gratuitement à la bibliothèque depuis 2011.
Pour plus d’informations au sujet de la bibliothèque, consultez la page ici.
Oui, vous devez compléter le formulaire de demande de permis de système d’alarme et nous le retourner par courrier ou le déposer à la mairie.
Permis à compléter : permis_systeme-alarme
Oui, pour les feux d’un diamètre de plus de 1,5 mètre carré (16.15 pieds carrés).
Le Service de la Sécurité incendie rappelle que des restrictions existent néanmoins à ce chapitre.
Pour tout feu à ciel ouvert de plus de 1,5 mètre carré (16.15 pieds carrés), vous devez remplir la demande de permis.
Votre demande doit être transmise par courriel
Ou
Déposée à l’hôtel de ville
773, chemin de Sainte-Anne-des-Lacs
Sainte-Anne-des-Lacs (Québec) J0R 1B0
Soyez prudents !
Le camp de jour fête ses 22 ans en 2017.
La première année fut en 1995.
En 1946, la législature du Québec sanctionna la loi érigeant la Municipalité de la Paroisse de Sainte-Anne-des-Lacs en détachant définitivement ledit territoire de la Paroisse de Saint-Sauveur.
Pour plus de détails quant à l’histoire de Sainte-Anne-des-Lacs, cliquez ici.
La bibliothèque a été construite en 1974.
Pour plus d’informations, visitez la page de la bibliothèque.
Oui, vous pouvez remplir le formulaire de demande ici.
Non, la Municipalité ne peut vous référer un ramoneur de cheminée en particulier. Par contre, nous vous recommandons de faire affaire avec une entreprise spécialisée dans ce domaine qui peut vous fournir une liste de références. Une liste de ramoneurs accrédités par l’Association professionnel du chauffage est disponible sur leur site Internet.
Oui, la Municipalité procède 3 fois par année à l’échantillonnage des lacs et cours d’eau.
Pour des informations supplémentaires quant aux algues nuisibles, consultez la page ici.
Oui, par le biais de l’entente intermunicipale que vous retrouverez ici : Entente intermunicipale.
Non: les embarcations à propulsion mécanique (moteur à essence) sont prohibées en vertu d’un règlement fédéral . Les embarcations à moteur électrique sont cependant permises avec des restrictions de vitesse (maximum 10 km/h).
Oui.
Le règlement de zonage permet qu’une résidence unifamiliale puisse être complétée de deux usages complémentaires, de commerce, service ou professionnel.
Oui.
Le règlement sur les permis et certificats prévoit qu’il est possible de construire une maison sur un lot ayant front sur un chemin privé si celle-ci est conforme au règlement. Il peut toutefois en découler des responsabilités supplémentaires pour les propriétaires, par exemple en cas de déneigement du chemin privé. Renseignez-vous !
Oui.
Toutefois le vendeur itinérant doit d’abord posséder un permis valide émis par le Service de l’Urbanisme et respecter les implications suivantes :
- La personne qui effectue la vente doit être détentrice d’un permis préalablement émis à cet effet, qu’elle n’obtient qu’après :
– En avoir fait la demande par écrit sur le formulaire prescrit par la Municipalité et l’avoir signé;
- Le permis doit être porté par la personne physique qui effectue la vente de façon à être visible.
- Le permis n’est valide que pour une période de sept jours à partir de la date de son émission.
- Le permis n’est valide que de 9 h à 18 h.
Pour toutes questions sur ce sujet, communiquez avec le Service de l’Urbanisme.
Non.
Le règlement autorise, dans la majorité des zones, des habitations unifamiliales avec un logement accessoire. À ce titre ledit logement n’a pas à être occupé par un membre de la famille et peut comporter des pièces communes.
Le logement doit toutefois être conforme aux normes prévues à la règlementation.
Vous pouvez consulter la section sur les usages complémentaires : ici. Ou encore;
Tout d’abord consultez la page sur les insectes ravageurs.
Si vous ne trouvez pas l’information désirée, communiquez avec le Service de l’Environnement au poste 226 et au poste 230.
En tout temps vous devez être en contrôle de votre animal lorsqu’il se trouve à l’extérieur des limites de son unité d’occupation; le règlement sur les chiens spécifie que lorsqu’il n’est pas sur le terrain de son gardien, il doit être tenu en laisse; cette laisse doit avoir au plus deux (2) mètres.
À l’intérieur du terrain de son gardien, le chien doit être retenu au moyen d’un dispositif (attache, laisse, enclos, clôture, etc.) l’empêchant de sortir de ce terrain.
Il est strictement défendu de laisser un chien errer dans un chemin, route, rue ou autre propriété privée que celle de son gardien.
Tous les lacs sont analysés par la Municipalité en juin, août et septembre. Vous pouvez consulter les résultats pour 2018 ici.
Le ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MELCC) fait également des échantillonnages aux plages des camps de jour suivant le Programme Environnement-Plage.
Vous pouvez consulter les résultats des analyses sur la page du MELCC.
Le règlement de la Municipalité de Sainte-Anne-des-Lacs ne prévoit pas de droits acquis en matière de contrôle de l’accès à une piscine; en ce sens, toute piscine peu importe sa date de construction doit être située à l’intérieure d’une enceinte.
Il doit y avoir un avertisseur de fumée sur chaque étage de votre résidence. Si vous n’avez qu’un seul étage, il doit être placé le plus près possible des chambres à coucher. Normalement, l’appareil doit être situé au plafond mais il peut aussi être installé sur le mur où il sera moins susceptible de se déclencher par la fumée de cuisson ou la vapeur de la douche. Au mur, le haut de l’avertisseur ne doit pas être plus près de 10 centimètres (4 pouces) du plafond, tandis que le bas, pas plus loin que 30 centimètres (12 pouces) du plafond.
L’écocentre est situé à Saint-Sauveur.
Voici les coordonnées :
2125, chemin Jean-Adam
Saint-Sauveur-des-Monts (Québec) J0R 1R2
450 227-2451
Courriel : cdufour@ville.saint-sauveur.qc.ca
Pour plus d’informations, consultez la page des matières résiduelles.
Le directeur général ou le commissaire à l’assermentation peut assermenter, sans frais, pour les citoyens de Sainte-Anne-des-Lacs. Il est préférable de téléphoner au préalable pour prendre rendez-vous, au 450 224-2675, poste 221. La personne qui fait la déclaration doit elle-même venir signer devant le commissaire à l’assermentation.
Vous trouverez 3 parcs sur le territoire municipal; Parc Henri-Piette, Parc Parent et Parc Irénée-Benoit.
Consultez la page des parcs afin d’en connaître la localisation.
En date de décembre 2016, voici la localisation des bornes sèches sur le territoire municipal :
- Chemin Dunant
- Chemin de la Paix (près du barrage lac Suzanne (24)
- Chemin des Nations (intersection de la Paix et des Nations)
- Lac Guindon (598, chemin de Sainte-Anne-des-Lacs)
Plus plus d’informations, consultez la page du Service de Sécurité incendie
L’église de Sainte-Anne-des-Lacs est située au 1, chemin Fournel.
L’église Lac Marois Union Church qui est établie depuis 1903 est située au 802, chemin de Sainte-Anne-des-Lacs.
Pour plus d’informations, consultez la page sur les églises de Sainte-Anne-des-Lacs.
Les 2 patinoires sont situées au Parc Henri-Piette.
Pour de plus amples renseignements, consultez la page en cliquant sur le lien.
En nourrissant les animaux sauvages, vous les accoutumez à la présence humaine et ils risquent de devenir une nuisance, voire même un danger.
Il est donc déconseillé de nourrir les animaux sauvages.
Pour de plus amples informations, consultez la page sur la faune.
L’érosion est causée par la mise à nu des sols lors de leur remaniement ou excavation. Le sol est exposé aux précipitations et les sédiments sont emportés vers les fossés, cours d’eau et les lacs. Le coût économique et environnemental est élevé : blocage des ponceaux, envasement des fossés, eutrophisation des plans d’eau. Consultez notre page sur les sols pour en savoir plus!
En tout les cas, aucun ouvrage ou travaux ne peuvent être effectués sur un terrain vacant.
Communiquez avec le Service de l’Urbanisme pour plus d’information.
Vous pouvez les consulter ici.
NON : Tout contrôle de la végétation est prohibé dans une bande de 10 m ou de 15 m selon la pente mesurée à partir de la ligne des hautes eaux d’un lac, cours d’eau ou milieu humide riverain.
Si vous souhaitez vous faire livrer de la terre de remblai gratuitement, veuillez compléter le (formulaire). Veuillez noter que certaines conditions s’appliquent et la Municipalité ne garantit aucune livraison. Ensuite, vous devrez également compléter une demande de permis de remblai auprès du Service de l’Environnement.
Oui, à condition que votre demande respecte les conditions établies.
Pour connaître les conditions, consultez la page programmation.
Le règlement provincial impose la vidange aux deux ans pour une résidence occupée annuellement ou aux quatre ans pour une résidence saisonnière (moins de 6 mois par année). Toute fosse de rétention doit être vidangée de sorte à éviter le débordement des eaux de cabinet d’aisances qui y sont déposées. Vous devez nous faire parvenir une copie de la preuve de vidange.
Les ventes de garage sont autorisées, en tout temps et doivent être faites sur un terrain où il y a une habitation;
Les dispositions suivantes doivent être respectées :
- Il ne peut y avoir plus de 2 ventes de garage par terrain, par année de calendrier;
- La vente doit être faite par le ou les occupants du bâtiment principal, sur son terrain;
- La vente ne doit pas durer plus de 2 jours consécutifs, sauf si le vendredi ou le lundi est un congé férié, auquel cas, la vente peut durer 3 jours consécutifs;
- Tout affichage annonçant la vente de garage hors du terrain est prohibé;
- La vente de denrées alimentaires et de produits non usagés est prohibée;
- L’exposition des objets ne doit pas empiéter dans l’emprise de rue.
Dans la semaine précédant la vente de garage , une déclaration doit être faite au Service de l’Urbanisme de la tenue de ladite vente.
Consultez (l’Info-travaux) afin de connaître l’échéancier des travaux du Service des Travaux publics.
Le Conseil municipal se réunit le deuxième lundi de chaque mois à 20 h à la mairie. Lorsqu’un lundi correspond à un jour férié, la réunion est reportée au mardi. Les citoyens peuvent assister à chacune des séances. À la fin de la séance, une période de questions est prévue à l’intention de la population.
Consultez (l’info-travaux) afin de connaître l’échéancier des travaux du Service des Travaux publics.
Si vous remarquez une défectuosité d’une lumière de rue ou d’une signalisation dans votre secteur, vous pouvez nous en faire part en complétant la (requête). Soyez le plus précis possible afin de faciliter le repérage de l’appareil défectueux. Nous vous demandons, au minimum, d’inscrire l’adresse la plus près de la lumière et, si possible, inscrire le numéro de poteau sur la requête.
Vous pouvez en disposer à l’Écocentre de Saint-Sauveur.
Quant aux piles usées, des tubes sont disponibles à la mairie et à la bibliothèque.
Consultez le site Internet de l’écocentre afin de connaître tous les détails.
La mairie est située au 773, chemin de Sainte-Anne-des-Lacs, Sainte-Anne-des-Lacs QC J0R 1B0.
La plupart des institutions financières offrent le service de paiement par Internet. Vous devez vous informer auprès de celles-ci pour adhérer à ce service.
À titre de dossier ou référence, vous devez inscrire votre numéro matricule, en excluant la lettre « F », et compléter la case avec des zéros. Nous vous invitons à le réviser lors de chaque paiement. Prenez note que le numéro 77035 ne fait pas partie du matricule; il s’agit du code d’identification de la Municipalité.
Vous devez effectuer un paiement distinct pour chaque matricule afin que celui-ci soit porté au bon compte.
Seulement les taxes municipales peuvent être payées par voie électronique. Toute autre facture émise par la Municipalité doit être acquittée en argent comptant, par chèque ou par carte débit.
Veuillez consulter la programmation annuelle afin de connaître la liste des cours offerts par la Municipalité ainsi que ceux offerts dans l’entente intermunicipale.
Vous pouvez consulter la procédure d’inscription aux cours en cliquant sur le lien.
723, chemin de Sainte-Anne-des-Lacs
Pour plus d’informations, consultez la page de la bibliothèque.
Consultez le calendrier des collectes pour 2020-2021
Pour plus d’informations, consultez la page des matières résiduelles
Tous les nouveaux animateurs au camp de jour doivent obtenir un diplôme d’aptitude aux fonctions d’animateur (DAFA) en plus d’un stage.
Pour plus d’informations concernant le camp de jour, cliquez ici.
- 21 février 2019
- 6 juin 2019
- 10 octobre 2019
Sur l’Île Benoit, le parc Irénée-Benoit vous reçoit. Vous pourrez y découvrir, entre autres, des violettes sauvages, le myrique baumier, les spirées à larges feuilles, la très jolie orchidée et la platanthère papillon. Ce ne sont que quelques spécimens énumérés. Des panneaux éducatifs sont disposés sur l’île vous permettant d’identifier lesdites espèces.
Les bureaux de la mairie sont ouverts du lundi au vendredi, de 9 h à 12 h et de 13 h à 16 h 30; fermé sur l’heure du dîner de 12 h à 13 h.
Dimanche : 9 h 30 à 12 h 30 (midi et demi)
Mardi : 10 h à 12 h (midi) et de 13 h à 17 h
Mercredi : 13 h à 20 h
Vendredi : 13 h à 20 h
Pour plus d’informations, consultez la page de la bibliothèque.
Vous trouverez toutes les informations pertinentes quant aux matières autorisées dans le bac vert ici.
La MRC des Pays-d’en-Haut procède à la perception des taxes impayées pour la Municipalité.
Pour plus de détails, cliquez ici.
5 salles sont disponibles à la location.
Pour connaître les détails, consultez cette page.
Afin de connaître la multitude d’organismes, consultez le répertoire.
Nous travaillons à offrir des espaces de pratique libre pour les familles qui travaillent fort pour passer du temps de qualité en famille. Le sentier d’hébertisme, la glissade d’hiver, les sentiers de plein air en développement, sont des infrastructures favorisant la pratique libre.
Monique Monette Laroche, mairesse
Jean Sébastien Vaillancourt, conseiller du district #1
Serge Grégoire, conseiller du district #2
Luce Lépine, conseillère du district #3
Normand Lamarche, conseiller du district #4
Catherine Hamé-Mulcair, conseillère du district #5
Sylvain Harvey, conseiller du district #6
Non, aucun accès public à un lac n’est disponible.